Anna Baranski, chef de projet à l'Afnor, revient sur la révision de la norme NF DTU 64.1 destinée à répondre aux nouvelles préoccupations des maitres d'œuvre et maitres d'ouvrage pour la mise en œuvre ...

Il a été rédigé par l'ancienne rédaction d'Environnement & Technique, avant son acquisition en 2012 par la société d'édition d'Actu-Environnement. Le cadre général applicable à l'assainissement non ...

La Communauté d’agglomération de l’ouest rhodanien (COR) a pris la décision de durcir le ton avec les propriétaires dont ...

Dylan Le Youdec et Frédéric Le Du, techniciens à la CCHC chargés des contrôles des assainissements non collectifs (Photo d’archives Le Télégramme) La communauté de communes de Haute Cornouaille (CCHC) ...

Votre e-mail, avec votre consentement, est utilisé par Ouest-France pour recevoir notre newsletter. En savoir plus. Le conseil municipal a donné son accord pour créer un règlement du service public ...

Votre e-mail, avec votre consentement, est utilisé par Ouest-France pour recevoir notre newsletter. En savoir plus. L'assainissement non collectif était à l'ordre du jour du conseil municipal. Il ...

Lors de la conférence des maires du Saintois, un point complet a été présenté sur l’assainissement non collectif, soulignant les responsabilités des usagers et les obligations en matière d’entretien.

Le syndicat professionnel des Acteurs du traitement des eaux de la parcelle (ATEP) et l’organisme de standardisation GS1 France ont signé un partenariat de deux ans pour identifier numériquement les ...

L’article L.2224-8 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) confie aux communes (1992), puis par le transfert obligatoire des compétences Eau et ...

Le collectif "Spanc SSB (Service public d'assainissement non collectif Sud Sainte-Baume) - Le juste prix" et les associations partenaires*, en partenariat avec la CLCV (Association nationale ...

Près de 40 personnes assistaient, ce vendredi 11 avril 2025 en soirée, à la réunion d’information organisée par le Spanc (Service public d’assainissement non collectif) de la communauté de communes ...

Un collectif des usagers du Spanc (Service public d’assainissement non collectif) dénonce des courriers envoyés par cet organisme à des habitants de zones rurales des communes de Courthézon et ...